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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'Ecole - L'Ecole des Loisirs
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PASTEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PASTEL
L'Ecole - L'Ecole des Loisirs SA

Numéro de dépôt :
99787221
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque PASTEL

Déposée le 19 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) L'Ecole - L'Ecole des Loisirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PASTEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'Ecole - L'Ecole des Loisirs domicilié(e) 11, rue de Sèvres, 75278 Paris Cedex 06 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 570 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean DELAS L'Ecole - L'Ecole des Loisirs SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

L'Ecole - L'Ecole des Loisirs a également déposé les autres marques suivantes : KILIDOC , MATOU , ARCHIMAX , MAXIMAX


L'Ecole - L'Ecole des Loisirs SA - 11, rue de Sèvres, 75278 Paris Cedex 06 - France - SIREN 300570181


Jean DELAS L'Ecole - L'Ecole des Loisirs SA - France


Inscription le 23 avril 2003 - Rejet total n°369476 - Publication au BOPI 2003-04-23

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Livres, revues Edition de livres, revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.